Comptes-rendus

À compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations prises en conseil municipal est publiée dans un 1er temps. Le compte-rendu est publié après le conseil municipal suivant. Se rapprocher de la mairie pour complément d'information. Retrouvez les compte-rendus des conseils municipaux de Bellegarde antérieurs à cette date.